Mentions légales :
L’utilisation du site internet www.cmparles.com implique l’acceptation pleine et entière par les utilisateurs des présentes conditions générales d’utilisation (soumises aux droit français et tribunaux compétents de Paris). Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs du site www.cmparles.com sont donc invités à les consulter de manière régulière afin d’en prendre connaissance.
1. Entité responsable du traitement des données
CMP Arles
1 Rue Nicolas Copernic – ZI Nord – 13200 Arles
Siren : 401 405 717
Tél. : +33 (0)4 90 93 33 30
Courriel : contact@cmparles.com
Créateur du site :
SALLE Jules
IUT Arles – Rue Raoul Follereau – BP 90178
13637 ARLES CEDEX
Tél. : +33 (0)4 13 55 21 00
Hébergeur :
BIZERRE
14 rue d’albenas – 30000 NIMES
Courriel : contact[at]bizerre[point]fr
2. Propriété intellectuelle :
La charte graphique, du site, le logo et les photos de l’entreprise présentées sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Il ne peuvent être reproduits, même partiellement sans autorisation préalable.
3. Liens hypertexte :
Le site de la société CMP Arles autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
4. Responsabilité :
Les informations communiquées sur le site internet www.cmparles.com sont fournies à titre indicatif uniquement et sans garantie d’aucune sorte, des erreurs et des omissions pouvant notamment survenir. Elles ne sauraient de ce fait engager la responsabilité de la société CMP Arles. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Les liens hypertextes pointant vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société quant à leur contenu. CMP Arles n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de site tiers.
La responsabilité de la société CMP Arles ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
5. Politique de confidentialité :
Se référer à la page consacrée à ce sujet